Gérard Cottenet - JORFSearch

Gérard Cottenet

De:	Gérard COTTENET (AFOCAL) titulaire
Objet:	en application du 2° de l'article 4 du décret du 22 avril 2002 susvisé
Groupe:	Commission d'agrément du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000024924224 (source JORF)

désignation

06 Décembre 2011 06/12/2011

De:	Cottenet (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Cottenet (Gérard) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 modifié susvisé b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

JORFTEXT000000748258 (source JORF)

nomination

30 Avril 1997 30/04/1997

De:	Cottenet (Gérard) titulaire
Objet:	au titre des représentants mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000381840 (source JORF)

désignation

27 Février 1997 27/02/1997

De:	Cottenet (Gérard) (P.E.E.P.)
Objet:	au titre du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation Premier
Remplace:	Mme Haaser (Marie-Françoise)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000189916 (source JORF)

nomination

05 Août 1995 05/08/1995

De:	Cottenet (Gérard) P.E.E.P
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public Deuxième suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000366797 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1994 20/09/1994